Mentions légales SDF Franche-Comté Communications

Mentions
légales

Votre partenaire SDF Franche-Comté Communications mets à votre disposition ses mentions légales. Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir

Politique de confidentialité

Éditeur

SDF Franche-Comté Communications Rue Saint-Antoine 25480 Miserey France
Propriétaire : Xavier GAUTHIER
Responsable publication : Xavier GAUTHIER

Hébergeur

Le site SDF Franche-Comté Communications est hébergé par la société OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site sdf-fcc.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sdf-fcc.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Xavier GAUTHIER, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site sdf-fcc.fr est mis à jour régulièrement par Xavier GAUTHIER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance

Confidentialité – Données personnelles

En ce qui concerne les mentions légales de la société SDF Franche-Comté Communications, toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@sdf-fcc.fr

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Cookies

Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique contenant diverses informations. Il est déposé sur votre appareil (PC, tablette, smartphone…) via votre navigateur par le serveur du site que vous visitez ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de web analytique, etc.).
Le bandeau cookies vous permet de les accepter en cliquant sur « OK » ou les refuser en ne faisant rien. Vous pouvez gérer finement les cookies que vous recevez grâce aux paramètres de votre navigateur. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les informations officielles des éditeurs de navigateurs :

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/products/firefox/protect-your-privacy
Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_CA
Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Responsabilité

SDF Franche-Comté Communications n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La société SDF Franche-Comté Communications ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Liens

Les liens vers d’autres sites Internet présents sur le site https://sdf-fcc.fr sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site https://sdf-fcc.fr. SDF Franche-Comté Communications a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n’est responsable de ces sites ou de leur contenu. Pour cette raison, SDF Franche-Comté Communications décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s’y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés au site https://sdf-fcc.fr, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://sdf-fcc.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société SDF Franche-Comté Communications. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la Société SDF Franche-Comté Communications.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société SDF Franche-Comté Communications sur le site https://sdf-fcc.fr.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

SDF Franche-Comté Communications vous propose : détecteur optique de fumée rhône alpes, surveiller mes locaux bourgogne franche-comté, géolocalisation tabac bourgogne franche-comté, détecteur de déplacement champagne ardennes, sécurité vehicule Besançon champagne ardennes, surveiller mes locaux besançon, contrôle d’acces d’immeuble champagne ardennes, standard téléphone rhône alpes, contrôle d’acces ouvre porte champagne ardennes, mise en sureté besançon, surveiller mes locaux alsace lorraine, géolocalisation tabac alsace lorraine, géolocalisation colis champagne ardennes, surveiller mes locaux rhône alpes, controler l’acces a mes locaux bourgogne franche-comté, gestion de flotte bourgogne franche-comté, détecteur de déplacement rhône alpes, détecteur de déplacement bourgogne franche-comté, géolocalisation colis alsace lorraine, géolocalisation tabac champagne ardennes, détecteur de fumée champagne ardennes, mise en sureté champagne ardennes, géolocalisation colis rhône alpes, traceur GPS champagne ardennes, proteger l’acces champagne ardennes, contrôle d’acces ouvre porte bourgogne franche-comté, proteger l’acces rhône alpes, sécurité vehicule Besançon rhône alpes, surveiller mes locaux champagne ardennes, camera de surveillance champagne ardennes, contrôle d’acces ouvre porte alsace lorraine, controler l’acces a mes locaux besançon, détecteur de fumée alsace lorraine, standard téléphone bourgogne franche-comté, localisation de véhicule bourgogne franche-comté, camera de surveillance besançon, se protèger d’un incendie alsace lorraine, mise en sureté alsace lorraine, sécurité vehicule Besançon bourgogne franche-comté, contrôle d’acces ouvre porte besançon, localisation GPS GSM alsace lorraine, localisation de véhicule rhône alpes, détecteur optique de fumée bourgogne franche-comté, détecteur optique de fumée besançon, securiser l’acces a mes locaux bourgogne franche-comté, tracking géolocalisation rhône alpes, câblage des réseaux champagne ardennes, affichage dynamique champagne ardennes.